Nathalie Massager

Nathalie Massager

Publications scientifiques

Ouvrages publiés à titre de seul auteur
  • Les droits de l'enfant à naître. Le statut juridique de l'enfant à naître et l'influence des techniques de procréation médicalement assistée sur le droit de la filiation. Etude de droit civil, Bruxelles, Bruylant, 1997, 1.028 pages.
  • Droit familial de l’enfance, Bruxelles, Bruylant, 2009, 616 pages.
  • Les bases du droit civil : tome I. Droit familial, régimes matrimoniaux, successions, Collection des Précis de la faculté de droit et de criminologie de l’ULB, Anthemis, 2013, 197 pages.
  • Les bases du droit civil : tome II. Droit des biens, droits réels, théorie des sûretés, Collection des Précis de la faculté de droit et de criminologie de l’ULB, Anthemis, 2013, 167 pages.
  • Les bases du droit civil : tome III. Droit des obligations et des contrats spéciaux, Collection des Précis de la faculté de droit et de criminologie de l’ULB, Anthemis, 2013, 267 pages.
Ouvrages publiés en collaboration de deux auteurs
  • "Chronique de jurisprudence, Les personnes (1991 à 1993)", J.T., 1994, pp. 725-738 et 745-755, en collaboration avec J.P. Masson, 23 pages.
  • "Droit des personnes. Chronique de jurisprudence (1994-1998)", en collaboration avec J.P. Masson, Les Dossiers du Journal des Tribunaux, 2000, N° 25, 241 pages.
  • Etre parents et se séparer, en collaboration avec le Dr C. De Buck, pédopsychiatre, De Boeck-Larcier, 2007, 216 pages.
Publications dans des ouvrages collectifs
  • "La séparation de fait et le divorce subséquent", in Relations familiales internationales, Recueil de la journée d'étude du 25 novembre 1993 sur le droit international privé dans ses aspects avec le notariat, Bruylant, Bruxelles, 1993, pp. 29-57 (28 pages).
  • "Les limites de l'autonomie de la volonté en droit des personnes", en collaboration avec A.C. Van Gysel, in L'ordre public. Concept et applications, Bruxelles, Bruylant, 1995, pp. 193-218 (25 pages).
  • "Le divorce pour cause de séparation de fait de cinq ans", in Actualité du droit du divorce, Bruxelles, Bruylant, 1996, vol. VI, pp. 65-133 (68 pages).
  • "L'influence des techniques de procréation médicalement assistée sur la filiation de l'enfant à naître", in Dix années d'application du nouveau droit de la filiation, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège et par l'Unité de droit familial du Centre de droit privé de la Faculté de droit de l'ULB, les 6 juin et 17 octobre 1997, Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1997, pp. 135-263 (128 pages).
  • "Les techniques de procréation médicalement assistée et le droit du divorce", in Divorce - Commentaire pratique, Kluwer, 1998, pp. 23-38 (15 pages).
  • V° Don d'embryon, V° Droit de la filiation, V° Droits de l'embryon, V° Gestation pour autrui, in Nouvelle encyclopédie de Bioéthique, sous la direction de G. Hottois et J.N. Missa, De Boeck Université, 2001.
  • Section "Début et fin de la personnalité", V° Le sexe, section "Procréations médicalement assistées", in Précis de droit de la famille, sous la direction d' A.C. Van Gysel, Bruxelles, Bruylant, 2004 (30 pages).
  • Partie V : La filiation, in Droit des personnes et des familles. Chronique de jurisprudence (1999-2004), en collaboration avec J.P. Masson, G. Hiernaux, N. Gallus, J.Ch. Brouwers, S. Degrave, Les Dossiers du Journal des Tribunaux, 2006, N° 56, pp. 321-404 (83 pages).
  • Partie VII : Autorité parentale et hébergement, in Droit des personnes et des familles. Chronique de jurisprudence (1999-2004), en collaboration avec J.P. Masson, G. Hiernaux, N. Gallus, J.Ch. Brouwers, S. Degrave, Les Dossiers du Journal des Tribunaux, 2006, N° 56, pp. 425-603 (178 pages).
  • "La nouvelle loi sur la filiation", in Droit des familles, CUP vol. 92, Anthemis, 2007, pp. 43-97 (54 pages).
  • Chapitre "La Filiation", in Précis de droit de la famille, sous la direction de A-Ch. Van Gysel, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 378-461 (83 pages).
  • Section "Hébergement", in Précis de droit de la famille, sous la direction de A-Ch. Van Gysel, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 650-657 (7 pages).
  • "Le point sur l’établissement et la contestation de la filiation paternelle", in UB3 - Actualité en droit familial, Bruylant, 2009, pp. 19-80 (44 pages).
  • "Titularité et prescription des actions en matière de filiation", in Filiation, autorité parentale et modalités d’hébergement - Actes du colloque Famille & Droit, ULB, 19 novembre 2010, pp. 21-99 (78 pages).
  • "Trois ans d’application de la nouvelle loi en matière de filiation", in Droit des familles sous la direction de Didier PIRE, CUP, vol. 123, janvier 2011, Anthemis, pp. 91-146 (55 pages).
  • "Partie V : La filiation", in Droit des personnes et des familles. Chronique de jurisprudence (2005-2010), en collaboration avec G. Hiernaux, N. Gallus, D. Carré, S. Degrave, S. Pfeiff, Les Dossiers du Journal des Tribunaux, 2011, N° 85, pp. 277-343 (66 pages).
  • "Partie VII : Autorité parentale et hébergement", in Droit des personnes et des familles. Chronique de jurisprudence (2005-2010), en collaboration avec G. Hiernaux, N. Gallus, D. Carré, S. Degrave, S. Pfeiff, Les Dossiers du Journal des Tribunaux, 2011, N° 85, pp. 383-482 (99 pages).
  • "Chapitre : L’autorité parentale et le droit d’hébergement », in DE PAGE, Traité de Droit civil belge, T. I - Les personnes, vol. 2, 2015, Bruylant, pp. 987-1046 (59 pages).
  • "Filiation et Cour constitutionnelle" en collaboration avec J. Sosson, in Actes du Colloque Cour constitutionnelle et droit familial, Anthemis, 2015, pp. 33-95 (62 pages).
  • "Filiation 2.0 : Méthode de résolution en droit de la filiation incluant la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, la loi sur la comaternité, la pratique de la GPA et les nouvelles formes de coparentalité", in Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états, Larcier, 2017, pp. 9 à 68 (59 pages).
Articles dans des revues scientifiques nationales
  • "Le charme discret du mariage civil", J.P., 7 octobre 1988, pp. 15-19.
  • "Mariage posthume : la mariée était en noir", J.P., 15 juin 1990, pp. 13-15.
  • "Le principe de l'admissibilité du divorce pour cause déterminée entre époux étrangers de même nationalité", R.G.D.C., 1991, pp. 223-239 (16 pages).
  • "Le divorce pour cause de séparation de fait de cinq ans : développements récents", Rev.trim.dr.fam., 1992, n° 3/4, pp. 179-225 (46 pages).
  • "La prescription de l'action en recherche de paternité", note sous Civ.Bruxelles, 12 janvier 1993, Rev.Not.b., 1994, pp. 59-96 (37 pages).
  • Concernant l’enfant né d’un couple de femmes : "Observations" sous Tribunal de la Jeunesse de Courtrai, 18 mars 1997, J.T., 1998, pp. 731 et suiv..
  • "Droit de la filiation (1999-2001)", in Questions approfondies de droit familial et de droit patrimonial de la famille, Rev.Dr.ULB, vol. 27, 2003-1, pp. 161-283 (122 pages).
  • "Introduction", in Régulation des relations parentales : questions approfondies, Rev.Dr.ULB, vol. 32, 2005-2, pp. 7-12.
  • "La proposition de loi 597 modifiant des dispositions du code civil relatives à l'établissement de la filiation et aux effets de celle-ci", in Régulation des relations parentales : questions approfondies, Rev.Dr.ULB, vol. 32, 2005-2, pp. 193-239 (46 pages).
  • "A propos des fameux frais extraordinaires", Div.Act., 2006/10, pp. 145-156 (11 pages).
  • "La nouvelle loi sur la filiation", in Actualités de droit familial, éd. CUP, 2007, pp. 43-96 (53 pages).
  • "Le nouveau droit de la filiation : questions choisies", Div.Act., 2007/5, pp. 81-92 (11 pages).
  • "Le nouveau droit de la filiation : tableaux synoptiques", Div.Act., 2007/5, pp. 93 à 98 (avec J.E. Beernaert).
  • "Trois ans d’application de la nouvelle loi en matière de filiation", Act.dr.fam., 2010/6, pp. 101 à 125 (24 pages).
  • "Le délai d’un an : un anniversaire inopportun selon la Cour constitutionnelle", Act.dr.fam., 2011/1, pp. 2-3.
  • "La prophétie de Gerlo. Réflexion à propos des derniers arrêts de la Cour constitutionnelle en matière de filiation", Act.dr.fam., 2011/7, pp. 130 à 139.
  • "La Cour constitutionnelle et le droit de la filiation : mémento à l’usage des praticiens", Act.dr.fam., 2013/7, pp. 147 à 150.
  • "F comme Filiation et comme Fraude : Merci pour ce moment", Note sous Mons (19ème ch.), 21 mai 2012 et Cass. (1ère ch.), 29 novembre 2013, Act.dr.fam., 2014/8, pp. 225-227.
  • "Cartographie des arrêts de la Cour constitutionnelle en matière de filiation : situation au 9 octobre 2014", Act.dr.fam., 2014/8, pp. 232-236.
  • "La loi du 5 mai 2014 instaurant le régime de la comaternité : "Trois femmes, un homme et un couffin"", en collaboration avec J.E. Beernaert, Act.dr.fam., 2015/4, pp. 74-84 (10 pages).
  • "La plaidoirie en droit familial", Act.dr.fam., 2015/7, pp. 142-159 (17 pages).